Notre-Dame des Anges

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Parties et Objet

Collège Notre-Dame des Trois Vallées – CND3V (ci-après « CND3V » ou le « Responsable du Traitement »)
Rue du Couvent 2, 1332 Rixensart
Mail : secretariat.alc@cnd3v.be 
Téléphone : 02/654 07 82

01. Introduction

Bienvenue sur le site officiel de CND3V (collegetroisvallees.be/notredamedesanges).

02. Editeur responsable

L’éditeur responsable de CND3V est le Directeur Marc Dubuisson. Adresse postale pour toute correspondance :
Collège Notre-Dame des Trois Vallées
Rue du Couvent 2,
1332 Rixensart

03. Informations

Le CND3V apporte beaucoup d’attention à l’exactitude des données contenues sur son site web. Si néanmoins, l’internaute trouvait une information incorrecte ou erronée dans les pages, il peut le signaler en envoyant un courrier électronique à : secretariat.alc@cnd3v.be.

En aucun cas, la responsabilité de CND3V ne pourra être mis en cause du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site ou de l’absence d’informations spécifiques.

Le CND3V ne peut, par ailleurs, en aucun cas être tenu responsable du contenu des sites référencés. L’agenda des événements ou des activités renseignés par des tiers et/ ou organisés par des tiers le sont sous leur entière responsabilité.

Les informations présentes sur le site revêtent un caractère officiel. Leur portée n’est toutefois qu’informative. Seul un courrier revêtu de la double signature du Directeur du CND3V peut engager le CND3V.

Toute personne estimant qu’une page du site, un lien vers un site externe ou un événement organisé par un tiers n’est pas conforme aux valeurs du service public est invité à le communiquer par email à l’adresse secretariat.alc@cnd3v.be.

04. Acceptation des Conditions d’Utilisation

Les présentes conditions d’utilisation sont d’application sur le site Internet collegetroisvallees.be/notredamedesanges. A chaque fois que vous utilisez ou donnez accès à ce site, vous donnez votre accord pour être lié à ces Conditions d’utilisation, qui peuvent subir des changements sans que nous soyons dans l’obligation de vous les notifier. De plus, en utilisant un service sur, ou accédé par, ce site, vous serez soumis à toute règle liée à ce service qui sera considérée dès lors comme faisant partie des Conditions d’utilisation. Merci de parcourir notre Politique de confidentialité, qui fait également partie de nos Conditions d’utilisation par référence.

05. Nos Services

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06. Politique de confidentialité

Les données d’enregistrement et autres informations que nous pourrions recueillir sont soumis aux termes de notre Politique de Confidentialité.

07. Droits réservés

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08. Copyright / Propriété Intellectuelle / Droit d'auteur

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  • Le respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)

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09. Responsabilité quant au contenu

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10. Liens hypertextes

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