Le Collège Notre-Dame des Trois Vallées décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l’utilisation des renseignements, avis ou opinions contenus dans le présent courriel.

Le destinataire est averti que le contenu de ce courrier peut ne représenter que l’opinion ou l’avis de son expéditeur et non celui du Collège Notre-Dame des Trois Vallées. Quoi qu’il en soit, seul le document dûment signé par la personne habilitée, engage le Collège Notre-Dame des Trois Vallées.

Tout contenu à caractère raciste ou incitant à la haine ou discrimination, injurieux, calomnieux ou diffamatoire, contraire à la législation sur la vie privée ou sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à toute autre disposition légale est considéré comme contraire aux pratiques du Collège Notre-Dame des Trois Vallées Le Collège Notre-Dame des Trois Vallées ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’usage des sites vers lesquels un hyperlien est établi et sur lesquels il n’a aucun contrôle. L’insertion par l’émetteur de liens vers d’autres sites ne signifie nullement que le Collège Notre-Dame des Trois Vallées cautionne ces sites ou leur contenu. L’information et tous les fichiers éventuellement attachés que contient ce courrier électronique sont à l’usage exclusif du(es) destinataire(s) qui portera la responsabilité des copies et retransmission qu’il en ferait. Ces informations peuvent être confidentielles et doivent alors être traitées comme telles. Le contenu de ce courrier électronique, est protégé par la loi.